Retrouvez ici en téléchargement, tous les documents établis dans le cadre de l'élaboration du PLH de la Cub
Le PLH arrêté - Délibération du 20 octobre 2000
Traduction du diagnostic et des orientations générales. (PDF - 5 Mo)
Le PLH approuvé - Délibération du 14 décembre 2001
Approbation et actualisation du PLH pour prise en compte des dispositions de la loi SRU relatives à l'obligation de réalisation de logements locatifs sociaux et à la mise en oeuvre d'un plan de revalorisation de l'habitat existant. (PDF - 26 Mo)
L'avenant au PLH - Délibération du 28 février 2003
Actualisation des hypothèses d'évolution démographique et traduction des objectifs quantitatifs de production et de renouvellement de logements par commune. (PDF - 23 Mo)
La convention d'application du PLH et annexes - Délibération du 19 décembre 2003
Déclinaison du programme d'actions du PLH 2002/2006 et définition de ses modalités de mise en oeuvre - (PDF - 1,3 Mo)
Les annexes : Présentation des réglements d'intervention de la Cub, de l'Etat, de la Caisse des Dépôts et du CIL de Gironde - (PDF - 10 Mo)
L'observatoire du PLH - Comité de pilotage du 10 mai 2004
Présentation de la situation de l'habitat dans l'agglomération en 2004. (PDF - 5,2 Mo)
L'observatoire du PLH - Comité de pilotage du 11 mai 2005
Présentation de la situation de l'habitat dans l'agglomération en 2005. (PDF - 3,7 Mo)
Les conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat du 31 janvier 2006 - Délibération du 20 janvier 2006
- Convention générale (PDF - 2 Mo)
- Convention de gestion Cub-ANAH (PDF - 2 Mo)
- Convention de mise à disposition des services de l'Etat (PDF - 183,8 Ko)
Modification du Programme local de l'habitat de la Cub (Approuvé par délibération du conseil de communuaté du 13 juillet 2007)
- Livre 1 - Du diagnostic aux enjeux (PDF - 18,6 Mo)
- Livre 2 - Des orientations à l'action (PDF - 6,9 Mo)
