Communauté urbaine de Bordeaux 5ème modification du Plan Local d'Urbanisme

 

Composition du dossier soumis à enquête publique

du 06 avril au 21 mai 2010 inclus

  

          Arrêté d'enquête publique

 

          Arrêté de prolongation d'enquête publique

 

          Affiche

 

          Affiche de prolongation
 

          Avertissement

          Glossaire

 

  DOSSIER GENERAL

 

           Rapport de présentation
           Avenant au rapport de présentation
           Règlement : Pièces écrites - chapitre 1 à 6
           Liste des emplacements réservés et des SMS
           Dispositions particulières au titre du patrimoine bâti et paysager (L 123-1-7°)
           Plans "Préservation des ressources naturelles"

Plans

en vigueur

modifié

           Plans de détails des arbres isolés à conserver
           Orientations d'Aménagement (LA CUB)
                 Liste des modifications

LA CUB

en vigueur

modifié

           Légende des plans de zonage

 

DOSSIER PAR COMMUNE

           Ville de pierre : Plans de zonage et plans L 123-1-7° (pour Bordeaux uniquement )
 

Plan de zonage n° 35

en vigueur

modifié

                 
                   Plans L 123-1-7° n° :  VP16 - VP17 - VP18 - VP19 - VP20


           Extrait plans de zonage (format A3)
 

	04 - Bruges ZAC du Tasta	en vigueur	modifié
	05 - Floirac ZAC des Quais	en vigueur	modifié
	14 - Bordeaux Ilot st Julien - Victoire	en vigueur	modifié
	18 - Bordeaux ZAC des Bassins à flot	création

 

 

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